Bonjour,
Je travail au sein d’une entreprise de transport urbain de voyageurs.
En ce qui concerne le remplacement du suppléant au DP élu, comment procéder et quelles sont les conditions à remplir lorsqu’il n’y a pas de dispositions légales ou conventionnelles qui l’organisent ?
Le suppléant élu peut il décider de céder son mandat à quelqu’un du même collège ?
Peut on me répondre assez rapidement.
Mes salutations .