1. Depuis le mois de septembre nous demandons la traduction des courriels suivants de Jeff Joerres : courriels du 19 juillet ( Second quarter results ) et du 1er septembre (Hurricane Katrina) ?
A ce jour, les collaborateurs ne les ont toujours pas reçus. Est ce toujours un pb de retard alors que nous venons de recevoir la traduction de celui envoyé le 26 octobre ? Quand précisément allez vous nous les fournir ? Sans réponse à cette question, devons nous envisager de les demander au secrétariat de M. Joerres ?

Réponse de la direction : Des contraintes de disponibilités ont décalé l’envoi des traductions.
Les mails les plus importants et les plus urgents ont fait l’objet d’une traduction.
De plus, le mail du 19/07/05 (second quarter results) peut être compris par l’ensemble des collaborateurs puisqu’il s’agit de données chiffrées.

2. Où en sont les négociations avec les partenaires sociaux concernant la signature d’un accord pour le déblocage anticipé de la participation 2004 ?

Réponse de la direction : Pour le moment, les négociations avec les partenaires sociaux concernant la signature d’un accord pour le déblocage anticipé de la participation 2004 ne sont pas en cours.

3. Une prime fonctionnelle sera-t-elle versée cette année, sous sa forme habituelle ou sous la forme d’un « bonus salarial de Villepin », exonéré de charge pour l’employeur ?

Réponse de la direction : La direction annoncera sa décision très prochainement.

4. Cela fait des mois que nous demandons à ce que les tableaux d’affichages et les affichages obligatoires soient mis en place dans les locaux extérieurs du siège, c’est-à dire rue Montholon et Malesherbes.
Ces affichages étant obligatoires, nous éxigeons qu’ils soient mis en place dans les plus brefs délais.

Réponse de la direction : La commande des panneaux a été effectuée, ils seront apposés dès réception.

5. Depuis les élections au CHSCT et le recours fait au tribunal pour valider le nouveau PV des élections, le siège se retrouve sans CHSCT.
Les délégués du personnel ne devaient-ils pas hériter des fonctions qui incombent aux CHSCT ?
Si oui, dans l’attente de la décision du tribunal et dans l’éventualité où les élections seraient à refaire, une note officiel pourrait-elle être faite afin d’officialiser ces fonctions.

Réponse de la direction : En l’absence du CHSCT, les DP peuvent être réunis en cas de nécessité.
Cependant, nous devons attendre la session du tribunal qui aura lieu en semaine 46 (le 16/11/05) et la décision qui s’en suivra (date non connus à ce jour)
Les membres ainsi désignés pourront être réunis aussitôt avec leurs accords afin de désigner le secrétaire du CHSCT. Suite à la désignation par le juge des nouveaux membres du CHSCT, un affichage sera fait sur les panneaux prévus à cet effet.